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Notes et pensées de Brice Ducruix

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Constitution pour une nouvelle République Française - Titre B : Du Pouvoir exécutif

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Titre B : Du Pouvoir exécutif

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Constitution de l'Union Européenne - Titre A

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TITRE A : SOUVERAINETÉ POPULAIRE

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Constitution pour une nouvelle République Française - Titre C : Du Pouvoir législatif

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Titre C : Du Pouvoir législatif

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Constitution de l'Union Européenne Titre C

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TITRE C : POUVOIR LÉGISLATIF

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Constitution pour une nouvelle République Française - Titre D - Des rapports entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif

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Titre D - Des rapports entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif

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