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Notes et pensées de Brice Ducruix

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Constitution pour une nouvelle République Française - Titre A : De la Souveraineté

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Titre A : De la Souveraineté

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Constitution pour une nouvelle République Française - Titre K - Des Collectivités territoriales

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Titre K - Des Collectivités territoriales

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Constitution pour une nouvelle République Française - Titre L - Du Service Local

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Titre L - Du Service Local

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Constitution pour une nouvelle République Française - Préambule

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Préambule

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Constitution pour une nouvelle République Française - Titre C : Du Pouvoir législatif

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Titre C : Du Pouvoir législatif

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